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Marques déposées par monsieur Alexandre LE GALLAIS
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LE BASSIN FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BASSIN FRANCAIS
Monsieur Alexandre LE GALLAIS

Numéro de dépôt :
4493854
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
LE BASSIN FRANCAIS de Alexandre LE GALLAIS

Présentation de la marque LE BASSIN FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par monsieur Alexandre LE GALLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BASSIN FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Alexandre LE GALLAIS domicilié(e) 34 avenue du Jeu de Paume - 33200 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre LE GALLAIS domicilié(e) 34 avenue du jeu de paume - 33200 - Bordeaux - France.

La marque LE BASSIN FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASSIN FRANCAIS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

Alexandre LE GALLAIS a également déposé les autres marques suivantes : Equiterre , ALG PROTECT , VELITROTT , NVEI , e-coco , METAL'EAU


Monsieur Alexandre LE GALLAIS - 34 avenue du Jeu de Paume - 33200 - Bordeaux - France


Monsieur Alexandre LE GALLAIS - 34 avenue du jeu de paume - 33200 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; bassins en constructions métallique; piscines en constructions métalliques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cabines transportables pour bains turcs, cabines de douche, baignoires, installations de bain, bains à remous, appareils pour bains : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; Location de bassins et/ou piscines.